Gilbert Barbier

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De: Gilbert Barbier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035298478(source JORF)
composition
28 Juillet 201728/07/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Rapporteurs-
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033888968(source JORF)
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000033888968(source JORF)
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilbert Barbier
rapporteur sur la proposition de loi n° 233 (2016-2017) visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000033858006(source JORF)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033415933(source JORF)
composition
18 Novembre 201618/11/2016
De: Gilbert Barbier
rapporteur sur les projets de loi , n° 3927 rectifié (AN, XIVe législature) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé , ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions sur les produits de santé (sous réserve de son dépôt).
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000033161965(source JORF)
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Gilbert Barbier
(sénateur)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000031845215(source JORF)
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Barbier (Gilbert)
sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remplace:M. Milon (Alain)
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000030681835(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Gilbert BARBIER
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Gilbert Barbier
(sénateur)
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant du Parlement
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000026759579(source JORF)
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: BARBIER (Gilbert)
sénateur du Jura (Franche-Comté)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (2o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
SASH1030098A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Gilbert Barbier
(2e mandat), désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Gilbert Barbier
sénateur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
a) Au titre du 2°
Remplace:M. Serge Franchis
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Barbier (Gilbert)
président de la mission locale du Val d'Yerre - Val de Seine
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000748309(source JORF)
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Barbier (Gilbert, Louis, Emile)
maréchal des logis-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000380466(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Barbier (Gilbert)
maire de Dole (39)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Barbier (Gilbert)
président de la mission locale de Dole
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000713475(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Barbier (Gilbert)
président de la mission locale de Dole
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000708925(source JORF)
nomination
27 Mai 199027/05/1990

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